3091 Fabrication de motocycles
-
-
-
-
-
3091 Fabrication de motocycles
-
-
-
-
- 30.91.1 Motocycles et side-cars
-
30.91.11 Motocycles et cyclomoteurs à moteur à piston alternatif auxiliaire d’une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm3
Cette sous-catégorie exclut :
- les motocycles et les cycles à moteur électrique de propulsion, voir 30.92.1
- les scooters électriques, voir 30.92.13
- les pièces et accessoires de motocycles et de side-cars, voir 30.91.20
-
30.91.12 Motocycles à moteur à piston alternatif d’une cylindrée supérieure à 50 cm3
Cette sous-catégorie exclut :
- les pièces et accessoires de motocycles et de side-cars, voir 30.91.20
-
30.91.13 Autres motocycles; side-cars
Cette sous-catégorie comprend :
- les motocycles équipés d'un moteur de propulsion autre qu'un moteur électrique ou un moteur à combustion interne à pistons alternatifs
- les side-cars pour motocycles
Cette sous-catégorie exclut :
- les motocycles et les cycles équipés d’un moteur électrique pour la propulsion, voir 30.92.1
- les scooters électriques, voir 30.92.13
- 30.91.2 Pièces et accessoires pour motocycles et side-cars
-
30.91.20 Pièces et accessoires pour motocycles et side-cars
Cette sous-catégorie comprend :
- les pièces et accessoires de motocycles, y compris les cyclomoteurs, n.c.a.
Cette sous-catégorie exclut :
- les pièces et accessoires de vélos équipés d'un moteur électrique auxiliaire, voir 30.92.30
- 30.91.3 Moteurs à explosion pour motocycles
- 30.91.31 Moteurs à allumage commandé pour motocycles, d’une cylindrée inférieure ou égale à 1000 cm3
- 30.91.32 Moteurs à allumage commandé pour motocycles, d’une cylindrée supérieure à 1000 cm3
- 30.91.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles
- 30.91.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de motocycles