4931 Transport régulier de voyageurs par route

Cette sous-catégorie comprend :

• les services de transport routier urbain et suburbain de passagers sur des itinéraires prédéterminés, selon un horaire prédéterminé, destinés à un segment spécifique d’usagers, par exemple les écoliers, les étudiants, les salariés d’une entreprise, ou les navettes aéroportuaires pour les passagers aériens

Cette sous-catégorie exclut :

• les services de taxi, voir 49.33.00
• les services de navettes aéroportuaires non régulières, voir 49.33.00
• les services de location de voitures avec chauffeur, voir 49.33.00
• les services d'exploitation de funiculaires, de téléphériques, etc., voir 49.34.00
• les transports routiers touristiques non réguliers, voir 49.32.02

Cette sous-catégorie comprend :

• les services de transport routier urbain et suburbain de passagers sur des itinéraires prédéterminés et selon des horaires prédéterminés, par exemple en bus, en autocar, en trolleybus ou en minibus, ouverts à tout usager

Cette sous-catégorie comprend également :

• les services de transport de bagages, d’animaux et d’autres objets pouvant être transportés sans frais supplémentaires

Cette sous-catégorie exclut :

• les services de transport routier urbain et suburbain de passagers sur des itinéraires prédéterminés et selon des horaires prédéterminés, destinés à un segment spécifique d’usagers, par exemple les écoliers, les étudiants, les salariés d’une entreprise, ou par le biais de navettes aéroportuaires pour les passagers aériens, voir 49.31.11

Cette sous-catégorie comprend :

• les services de transport routier interurbain de passagers sur des itinéraires prédéterminés et selon des horaires prédéterminés, destinés à un segment spécifique d’usagers
• les services de navettes interurbaines régulières, par exemple les navettes d’aéroport

Cette sous-catégorie comprend :

• les services de transport routier interurbain de passagers sur des itinéraires prédéterminés et selon des horaires prédéterminés, par exemple en bus, en autocar, en trolleybus ou en minibus, ouverts à tout usager

Cette sous-catégorie comprend également :

• les services de transport de bagages, d’animaux et d’autres objets pouvant être transportés sans frais supplémentaires

Cette sous-catégorie exclut :

• les services de transport routier interurbain de passagers sur des itinéraires prédéterminés selon des horaires prédéterminés destinés à un segment spécifique d’usagers, par exemple les navettes interurbaines régulières vers les aéroports, voir 49.31.21