4932 Transport non régulier de voyageurs par route

Cette sous-catégorie comprend :

• les services de location d’autobus ou d’autocars avec conducteur pour une durée déterminée, généralement indépendante de la distance parcourue. Le locataire définit les modalités et les horaires d’exploitation des véhicules, en déterminant les horaires, les itinéraires et d’autres aspects opérationnels.

Cette sous-catégorie exclut :

• les services locaux de location d’autobus ou d’autocars sans horaire fixe, voir 49.32.03
• les services de location d’autobus ou d’autocars longue distance sans horaire fixe, voir 49.32.04

Cette sous-catégorie comprend :

• les services d’autobus touristiques, y compris les circuits en ville

Cette sous-catégorie comprend :

• les services de location d’autobus et d’autocars avec chauffeur, sans horaire fixe, en milieu urbain et périurbain, généralement facturés en fonction du temps et de la distance, impliquant souvent le transport vers plusieurs destinations. Contrairement à la location d’un autobus, qui donne au client un contrôle total, ce service est généralement assuré selon un itinéraire et un horaire prédéterminés.

Cette sous-catégorie exclut :

• les services de location d’autobus avec chauffeur, voir 49.32.01

Cette sous-catégorie comprend :

• les services de location d’autobus et d’autocars avec chauffeur pour le transport interurbain et longue distance, généralement facturés en fonction du temps et de la distance, impliquant fréquemment le transport vers plusieurs destinations. Contrairement à la location d’un autobus, qui donne au client un contrôle total, ce service est généralement assuré selon un itinéraire et un horaire prédéterminés.

Cette sous-catégorie exclut :

• les services de location d’autobus avec chauffeur, voir 49.32.01