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  • 49.39.0 Autre transport terrestre de voyageurs n.c.a.
  • 49.39.00 Autre transport terrestre de voyageurs n.c.a.

    Cette sous-catégorie comprend :

    • les services de transport de passagers par des véhicules ou moyens de transport tirés par des hommes ou des animaux, tels que les pousse-pousse, et par des bêtes de somme, à condition que les services d’un opérateur soient fournis avec le véhicule ou les animaux
    • les services de transport de passagers par des véhicules avec chauffeur, n.c.a.

    Cette sous-catégorie comprend également :

    • les services de transport de bagages, d’animaux et d’autres objets pouvant être transportés sans frais supplémentaires

    Cette sous-catégorie exclut :

    • les services de location de véhicules de transport de passagers tirés par l’homme ou par des animaux, sans les services d’un conducteur, voir 77.12.0 2,
    • les services d’ambulance, voir 86.92.00