1101 Production de boissons alcoolisées distillées

11.01.1 Boissons alcoolisées distillées, rectifiées et assemblées
11.01.10 Boissons alcoolisées distillées, rectifiées et assemblées
Cette sous-catégorie comprend également :
- les boissons alcoolisées à base de lait
- le vieillissement de spiritueux distillés, rectifiés et assemblés pour compte propre
Cette sous-catégorie exclut :
- l’alcool éthylique non dénaturé d’un titre alcoométrique égal ou supérieur à 80 % vol., voir 20.14.74
- l’alcool éthylique synthétique et l’alcool éthylique d’origine agricole non destinés à la consommation humaine, voir 20.14.74
- l’alcool éthylique contaminé et les autres produits alcooliques contaminés, quel que soit leur titre, voir 20.14.75
11.01.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de boissons alcoolisées distillées, rectifiées et assemblées
11.01.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de boissons alcoolisées distillées, rectifiées et assemblées
Cette sous-catégorie comprend également :
- les services de vieillissement de spiritueux distillés, rectifiés et assemblés pour le compte de tiers