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493200 Transport non régulier de voyageurs par route

Information : Ce code a une règle de codage

Ce genre comprend :

  • le transport routier non régulier, urbain, interurbain et de longue distance de passagers dans des véhicules de 10 personnes ou plus. Il peut s'agir de transport par autobus, autocar, trolleybus ou minibus.

Ce genre ne comprend pas :

  • le transport ferroviaire de passagers, voir 491
  • l'exploitation d'autobus scolaires et d'autobus pour le transport d'employés, voir 493100
  • les services de transport de passagers à la demande dans des véhicules avec un chauffeur pour un maximum de 9 personnes (taxis, etc.), voir 493300

Les activités des bus scolaires doivent être classées dans le code 493200 (services de transport), et non dans la division 85 (éducation). Ce classement concerne le service de transport, et non l’activité éducative.